Les règles à respecter pour élever des poules chez soi : que dit la loi ?
Pour élever des poules, il y a un certain nombre de règles et de lois à respecter. Découvrez combien de poules vous avez le droit d’avoir, si vous pouvez posséder un coq en ville, et obtenez plus d’informations sur l’obligation de confinement des volailles en Belgique.
Vos amies à plumes seront comme des coqs en pâte avec les bons produits !
Dans cet article, vous découvrez ...
- Quel est le nombre maximum de poules autorisées pour un particulier ?
- Puis-je avoir des poules dans une zone résidentielle ?
- Puis-je avoir un coq en ville ?
- L’obligation de confinement des volailles en Belgique
Quel est le nombre maximum de poules autorisées pour un particulier ?
La VLAREM détermine le nombre d’animaux que vous pouvez détenir selon votre lieu d’habitation. Le lieu joue en effet un rôle important. Dans une zone résidentielle sans caractère rural, vous devez demander un permis d’environnement à partir de 50 poules. Renseignez-vous auprès de votre commune pour connaître l’affectation de votre parcelle de terrain afin de vérifier si vous habitez dans une zone à caractère rural ou non.
Affectation du terrain | Nombre d’animaux | Quel permis ? | |
|---|---|---|---|
9.3.1.a) | Zone d’habitat | Volailles : >50 | Classe 2 |
9.3.1.b) | Zone d’habitat à caractère rural | Volailles : >500 | Classe 2 |
9.3.1.c) | Zone agricole | Volailles : >1000 | Classe 2 |
La loi n’exige pas la présence d’un nombre minimum de poules dans un poulailler. Mais les poules sont des animaux très sociables qui vivent en groupe (dans un « troupeau »). Elles ont besoin de la compagnie de leurs congénères pour maintenir la hiérarchie sociale du groupe, appelée « hiérarchie de becquetage » ou « ordre de picage ». Nous vous recommandons donc de prendre au moins 3 poules pour démarrer votre élevage. Pour chaque poule, prévoyez au moins 1 à 1,5 m2 pour l’enclos extérieur et 0,5 m2 en moyenne pour le dortoir.
Dans la Région de Bruxelles-Capitale et en Wallonie, les détenteurs particuliers de poules doivent se conformer à d’autres règles et lois.
Puis-je avoir des poules dans une zone résidentielle ?
Élever des poules chez soi nécessite de respecter certaines règles. Dans la plupart des cas, la loi autorise l’élevage de poules dans un jardin, mais les règles de détention varient en fonction de votre zone d’habitation. Si vous habitez dans un lotissement, il est vivement recommandé de consulter le règlement intérieur de votre lotissement. Adressez-vous au Service des permis d’urbanisme de votre commune. Vous saurez ainsi avec certitude si vos amies à plumes sont les bienvenues ou non.
À quoi devez-vous faire attention si vous voulez élever des poules en ville, dans une zone résidentielle ou dans une zone agricole ?
- Respectez le nombre maximum de poules que vous pouvez détenir en tant que particulier.
- Veillez à donner à vos poules de la nourriture et de l’eau en quantité suffisante, un abri et les soins nécessaires.
- Fermez bien le poulailler et l’enclos pour éviter que les poules ne s’échappent.
- Maintenez un environnement propre et sain en enlevant régulièrement les excréments et les restes de nourriture.
- Consultez la réglementation relative à la détention des coqs en vigueur dans votre région.
- N’hésitez pas à informer vos voisins de votre intention d’accueillir des poules. Si votre jardin est mitoyen avec leur terrain, une discussion préalable permettra d’éviter d’éventuels problèmes et conflits.
Puis-je avoir un coq en ville ?
Les différentes villes et communes de Belgique ont chacune leur propre réglementation relative à la détention de coqs. Dans certaines villes et communes, il est interdit de détenir un coq dans une zone bâtie. Dans d’autres, la possession d’un coq est tout simplement interdite. Si vous avez le droit d’avoir un coq, veillez à ce qu’il ne dérange pas vos voisins entre 22 heures et 7 heures du matin.
- Vos voisins n’ont sans doute pas envie d’être réveillés à l’aube par le chant du coq. Si vous voulez mettre un coq dans votre poulailler, discutez-en d’abord avec vos voisins pour éviter les conflits.
- Si votre coq chante de façon incessante, optez pour un dortoir blindé et isolé à ouverture et fermeture automatiques. Après 7 heures du matin, vous pourrez les faire sortir dans leur enclos. Utilisez pour ce faire l’ouvre-porte automatique pour poulailler Chicken Guard.
- Vérifiez auprès de votre commune si la présence d’un coq est autorisée sur votre terrain.
L’obligation de confinement des volailles en Belgique
Il arrive parfois qu’une période de risque accru de grippe aviaire soit déclarée en Belgique. La grippe aviaire (aussi appelée « influenza aviaire » ou « peste aviaire ») est une maladie hautement contagieuse qui touche les volailles, comme les poules et les dindes, ainsi que les oiseaux sauvages, comme les pigeons et les cygnes. Les poules sont sensibles à plusieurs virus de la grippe. Dans la plupart des cas, elles sont contaminées par des oiseaux sauvages qui s’introduisent dans leur enclos pour se nourrir.
Lorsque la présence de la grippe aviaire parmi les populations de volailles ou d’oiseaux sauvages est signalée dans le pays, les autorités sanitaires imposent à tous les détenteurs particuliers de confiner leurs poules afin d’éviter une épidémie. Vous trouverez les dernières recommandations concernant l’obligation de confinement des volailles sur le site internet de l’Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire (AFSCA).
Que faire lorsque les autorités ordonnent de confiner vos poules ?
- Tous les éleveurs de volailles et détenteurs particuliers ont l’obligation de confiner leurs volailles ou d’installer un filet au-dessus du poulailler et de l’enclos. Ces mesures ont pour but d’empêcher vos poules d’entrer en contact avec des oiseaux sauvages potentiellement porteurs du virus.
- Vos poules doivent également être nourries et abreuvées à l’intérieur ou sous les filets.
- Il est interdit d’abreuver vos poules avec de l’eau provenant de réservoirs d’eaux de surface ou de l’eau de pluie accessibles aux oiseaux sauvages. Nettoyez régulièrement les abreuvoirs et les mangeoires.
Obligation de confinement ? Offrez un nouveau passe-temps à vos poules !
L’obligation de confinement de vos volailles restreint évidemment leur liberté de mouvement, ce qui augmente le risque d’ennui, de disputes et de picage. Vous trouverez chez nous tout ce qu’il faut pour distraire vos poules afin d’assurer leur bien-être.
